Généralités

1. La boutique en ligne [« Boutique »] exerce une activité de vente au détail via Internet conformément au présent règlement [« Règlement »].

2. Coordonnées du propriétaire, tél. +48 509819507, e-mail contact@monantonine.com.

3. Le Règlement fait partie intégrante du contrat de vente conclu avec le Client.

4. La conclusion d’un contrat de vente est subordonnée à l’acceptation du Règlement par le Client.

5. Les prix indiqués dans la Boutique sont des prix TTC.

6. Les produits disponibles dans la Boutique sont exempts de défauts matériels et juridiques.

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§2 Commandes

1. Les commandes peuvent être passées de la manière suivante :
   a) via le formulaire disponible sur le site Internet de la Boutique,
   b) par e-mail à l’adresse indiquée sur le site Internet de la Boutique,
   c) par téléphone, aux numéros prévus pour la passation de commandes, disponibles sur le site Internet de la Boutique dans l’onglet Contact.

2. La condition de réalisation d’une commande est que le Client fournisse les données permettant de vérifier son identité et celle du destinataire des produits. La Boutique confirme l’acceptation d’une commande par e-mail ou par téléphone. La Boutique se réserve le droit de refuser une commande, de limiter le mode de paiement ou d’exiger un acompte si la commande suscite des doutes justifiés quant à l’exactitude ou la fiabilité des données fournies ou du mode de paiement.

3. Les parties sont liées par les informations indiquées sur le site Internet de la Boutique à côté du produit acheté au moment de la commande, notamment le prix, la description du produit, ses caractéristiques, les éléments inclus dans l’ensemble, ainsi que le délai et le mode de livraison.

4. Les informations publiées sur le site Internet de la Boutique ne constituent pas une offre au sens du Code civil polonais. Lors de la passation d’une commande, le Client présente une offre d’achat du produit désigné. Le contrat de vente est conclu lorsque le Client confirme la commande en cliquant sur le lien de confirmation dans l’e-mail envoyé par la Boutique.

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§3 Paiements

1. Vous pouvez utiliser toute méthode de paiement disponible dans l’onglet Modes de paiement sur le site de la Boutique.

2. Les frais d’expédition sont précisés dans la grille tarifaire de livraison.

3. La remise des produits est subordonnée au paiement des produits et des frais de livraison.

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§4 Expédition des produits

1. La Boutique expédie les produits commandés via des sociétés de livraison (par ex. la Poste polonaise ou une société de messagerie).

2. En cas de paiement par carte, le délai de traitement court à partir de la date d’autorisation positive de la transaction par la banque.

3. En cas de paiement par tout autre mode que le paiement à la livraison, le délai d’expédition est prolongé de la période comprise entre la passation de la commande et la date de crédit du montant dû sur le compte bancaire de la Boutique.

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§5 Réclamations clients

1. Une réclamation est acceptée sur présentation par le Client de la preuve d’achat (ticket de caisse ou facture).

2. Si les produits ne sont pas conformes au contrat, le Client doit renvoyer les produits défectueux à la Boutique avec une description des défauts.

3. La Boutique prendra une décision concernant la réclamation dans un délai de 14 jours ouvrables à compter de la réception des produits accompagnés de la description des défauts. Si la vérification nécessite l’avis d’un expert ou d’un représentant du fabricant, le délai est prolongé du temps nécessaire à l’obtention de cet avis.

4. Si la résolution d’une réclamation justifiée implique l’envoi d’un nouveau produit au Client ou la réparation des défauts, les frais de livraison sont pris en charge par la Boutique.

5. Les réglages individuels de l’ordinateur ou de l’écran du Client, entraînant une représentation erronée ou déformée des produits (par ex. les couleurs), ne peuvent constituer un motif de réclamation.

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§6 Droit de rétractation

1. Conformément à la loi du 2 mars 2000 sur la protection de certains droits des consommateurs et la responsabilité du fait des produits dangereux, le Client dispose d’un droit de rétractation.

2. Le droit de rétractation est valable si le Client déclare sa rétractation à la Boutique dans un délai de 14 jours à compter de la réception des produits.

3. Le Client doit retourner les produits à la Boutique dans un délai de 14 jours à compter de la déclaration de rétractation. Les produits retournés doivent être intacts, c’est-à-dire complets, dans leur emballage d’origine, sans trace d’utilisation. Les frais de retour sont à la charge du Client.

4. Dans un délai de 3 jours ouvrables après réception du colis, la Boutique vérifiera l’état du produit retourné.

5. Dans un délai de 7 jours après vérification, la Boutique remboursera au Client le montant payé, déduction faite des frais d’exécution de la commande. Le Client doit indiquer le numéro de compte bancaire sur lequel le remboursement doit être effectué.

6. Si le Client ne respecte pas les conditions visées aux paragraphes 2 et 3 ci-dessus, la déclaration de rétractation sera nulle et les produits ne seront pas repris. La Boutique ne remboursera pas le montant payé.

7. Le Client ne dispose pas du droit de rétractation dans les cas prévus à l’article 10(3) de la loi mentionnée au paragraphe 1, notamment :
   a) la fourniture de services commencée, avec l’accord du Client, avant l’expiration du délai de rétractation (cela concerne la prestation de services, non la vente de produits),
   b) les enregistrements audio, vidéo ou informatiques dont l’emballage d’origine a été ouvert par le Client,
   c) les contrats portant sur des biens ou rémunérations dépendant exclusivement des fluctuations du marché financier,
   d) les biens fabriqués selon les spécifications du Client ou clairement personnalisés,
   e) les biens qui, de par leur nature, ne peuvent être retournés ou sont susceptibles de se détériorer rapidement,
   f) la livraison de publications de presse.

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§7 Protection de la vie privée

1. Lors de la passation d’une commande, le Client consent au traitement de ses données personnelles uniquement aux fins de l’exécution de la commande.

2. Le Client peut également donner son accord séparé pour recevoir des informations publicitaires et promotionnelles, y compris une newsletter commerciale, de la part de la Boutique.

3. Le Client a le droit d’accéder à ses données, de les corriger et d’en demander la suppression.

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§8 Propriété intellectuelle

Il est interdit d’utiliser les matériaux publiés sur le site Internet de la Boutique (y compris les photographies et les descriptions de produits) sans l’autorisation écrite de la Boutique.

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§9 Entrée en vigueur et modifications du Règlement

1. Le Règlement entre en vigueur à compter de la date de sa publication sur le site Internet de la Boutique.

2. La Boutique se réserve le droit d’apporter des modifications au Règlement, lesquelles entrent en vigueur à compter de la date de leur publication sur le site Internet de la Boutique. Les contrats conclus avant modification du Règlement restent soumis à la version du Règlement en vigueur à la date de passation de la commande par le Client.